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Re: Le tour de France est-il passé par Niolon

02 Décembre 2007 -

Re: Le tour de France est-il passé par Niolon



Bonsoir Motopolitain, Certes. Le code du sport définit toutefois me semble-t-il plus ou moins précisément le cadre des interventions de contrôle de l'AFLD au travers du 2° du I de l'article L232-5 notamment : Article 232-5 : [...] 2º Elle diligente les contrôles dans les conditions prévues aux

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