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Bons plans
Re: (Fr) Arrêtés plongée abrogé par Arrêté du 28 février 2008
Re: (Fr) Arrêtés plongée abrogé par Arrêté du 28 février 2008
Bonjour, C'est normal qu'il n'y est pas de différence, puisqu'il s'agit d'une codification. Le code du sport intégre maintenant les arrêtés après avoir intégré de la même façon les lois et les décrets. Rien de plus. Sauf que maintenant on parlera un peu plus du code du sport et l'ensemble (enfin presque) des textes sur le sport seront
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