some image

Newsgroup plongée

Bons plans


Re: Vers la fin du protectionnisme à la française ?

01 Mai 2008 -

Re: Vers la fin du protectionnisme à la française ?



Bonjour Jérôme, Je me joins à toi pour bien préciser qu'absolument rien n'est changé. Les anciens arrêtés ont été copiés mot pour mot dans le Code du Sport avant d'être abrogés. C'est une simplifcation administrative, sans aucune modification réglementaire. Seule la référence aux textes est modifiée. Auparavant, lorsqu'on disait

source et suite