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Re: Aventure Bleue

14 Juin 2008 -

Re: Aventure Bleue



Denis JEANT a exprimé avec précision : Dans le cas considèré, cet article ne me parait s'appliquer... On y parle de travaux ou fournitures destinés à la Fédé ou assos affiliées. L'aricle s'appliquerait SI le Président était AUSSI Patron de la société qui assure les prestations Internet pour la fédé par exemple,

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