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Re: Quid des suites de l'AGE FFESSM du 14 juin ?
Re: Quid des suites de l'AGE FFESSM du 14 juin ?
Olivier Goldberg a écrit : Oulahhh !!!... C'est où "par chez toi" ? En France ce qui a été voté en Assemblée Générale (la constitution d'un Conseil d'Administration par ex.) ne peut être "révoqué" QUE par une action en justice. Il faut donc passer par un tribunal d'instance pour tenter de "casser" ce
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