Newsgroup plongée
Bons plans
Re: (Fr) De nouveaux arrêtés en plongée ?
Re: (Fr) De nouveaux arrêtés en plongée ?
ce que Denis Jeant annonçait est partiellement arrivé : un arrêté du 14 mai 2009, publié au J.O. du 23 mai 2009, qui abroge en particulier la section 4 du chapitre 2 du titre 4 du livre 1er du code du sport (partie « arrêtés »), soit les articles A. 142-33 à A. 142-38 relatifs au Comité consultatif de l?enseignement sportif de la plongée
source et suite
source et suite























