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Re: (Fr) De nouveaux arrêtés en plongée ?

25 Mai 2009 -

Re: (Fr) De nouveaux arrêtés en plongée ?



ce que Denis Jeant annonçait est partiellement arrivé : un arrêté du 14 mai 2009, publié au J.O. du 23 mai 2009, qui abroge en particulier la section 4 du chapitre 2 du titre 4 du livre 1er du code du sport (partie « arrêtés »), soit les articles A. 142-33 à A. 142-38 relatifs au Comité consultatif de l?enseignement sportif de la plongée

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