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Re: (Fr) De nouveaux arrêtés en plongée ?

27 Mai 2009 -

Re: (Fr) De nouveaux arrêtés en plongée ?



Bonjour à tous, Autre conséquence du décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 qui est à l'origine du nouvel arrêté du 14 mai 2009 et de la suppression du comité consultatif en plongée. Ou l'effet dominos, ou en cascade ou par ricochet d'une décision réglementaire. Arrêté du 14 mai 2009 fixant la liste des instances mentionnées à

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