Newsgroup plongée
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Re: professionnel plongée dans un club associatif?
Re: professionnel plongée dans un club associatif?
Bonjour, Le 16/01/2011 18:47, jd a écrit : Oui. Mais il existe des risques surtout pour l'association. Une association est à but non lucratif si elle répond aux critères de l'instruction fiscale 4 H-5-06 du 18 décembre 2006 (n°208). Risques : La gestion de l'association doit être désintéressée. Dans le
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