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Bons plans


Disparition du "Hors Structure"

19 Septembre 2012 -

Disparition du "Hors Structure"



Bonjour à tous et à toutes.

Nouveau coup de boutoir dans mes certitudes :

j'étais persuadé que l'arrêté de 98 modifié 2000, (et maintenant les dernières versions du Code Du Sport) ne s'appliquaient qu'aux APS (Etablissement organisant des Activités Physiques et Sportives).

J'ai donc relu plusieurs fois les conclusions du jugement présenté dans le

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