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Bons plans
Re: Disparition du "Hors Structure"
Re: Disparition du "Hors Structure"
C'est dans ta d?marche ce point qui ne va pas. La mise en danger d'autrui est r?pr?hensible. Tu as bien lu l'article du code que je cite plus haut ?
Et ?a fait le 3?me fois que j'?cris + Philippe que comme c'est r?pr?hensible, le juge utilise alors les codes de bonne conduite qui
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